FLEUR DU BUGEY
Présentation de la marque FLEUR DU BUGEY
Déposée le 10 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE SEIGNEMARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEUR DU BUGEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FLEUR DU BUGEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FLEUR DU BUGEY est expirée depuis le 10 juillet 2024.
FROMAGERIE SEIGNEMARTIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2004 n°2264384 - Publication au BOPI 2004-05-04
Renouvellement sans limitation n°2031195 - Publication au BOPI 1994-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2014 n°2557908 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-15
Inscription le 12 juin 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°625456 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-12